Licence et Droits d'Utilisation

Dernière mise à jour : Juin 2026

Chez LegacyInBrush, nous sommes convaincus que votre portrait doit pouvoir vous servir comme bon vous semble. C'est pourquoi chaque commande de portrait finalisée inclut l'intégralité des droits d'utilisation commerciale, sans aucun frais supplémentaire.

1. CE QUI EST INCLUS AVEC CHAQUE COMMANDE

Lorsque vous achetez et recevez votre portrait final Haute Résolution de LegacyInBrush, votre licence comprend :

  • Une utilisation personnelle — décoration intérieure, cadeaux, réseaux sociaux personnels
  • Une utilisation commerciale — supports marketing, image de marque (branding), produits dérivés, produits numériques, impression à la demande, édition et publicité
  • Des droits mondiaux et perpétuels — aucune restriction géographique, aucune date d'expiration
  • Le droit de modifier, recadrer, redimensionner et créer des œuvres dérivées
  • Aucune obligation de mentionner LegacyInBrush (pas d'attribution requise)

2. CE QUE VOUS POUVEZ FAIRE DE VOTRE PORTRAIT

  • L'imprimer sur des produits destinés à la vente (vêtements, mugs, toiles, accessoires)
  • L'utiliser dans vos campagnes publicitaires et marketing payantes
  • L'intégrer à des sites web professionnels, pages de vente et présentations
  • Le publier en tant que couverture de livre ou contenu éditorial
  • L'utiliser dans des interfaces d'applications ou de logiciels
  • Le vendre dans le cadre d'un pack de produits ou de téléchargements numériques
  • L'exploiter pour le compte de vos clients ou dans le cadre de commandes professionnelles

3. CE QUI EST STRICTEMENT INTERDIT

Bien que l'utilisation commerciale soit libre, les actions suivantes demeurent formellement interdites :

  • Prétendre être l'artiste humain à l'origine de l'œuvre d'art
  • Déposer le portrait spécifique comme marque de commerce (trademark) en tant que création originale de votre part
  • Revendre ou redistribuer le service, les méthodes ou les technologies de création de portraits exclusifs à LegacyInBrush
  • Utiliser le portrait dans des contenus illégaux, diffamatoires ou à caractère pornographique
  • Utiliser le portrait pour entraîner ou développer des services ou logiciels de création de portraits concurrents
  • Créer des services concurrençant directement LegacyInBrush en utilisant nos portraits comme échantillons sans autorisation préalable

4. PROPRIÉTÉ ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (PI)

Vous êtes l'entier propriétaire de l'œuvre d'art spécifique (le portrait) créée lors de votre commande. LegacyInBrush conserve les droits de propriété intellectuelle sur son procédé exclusif de création de portraits, ses méthodes artistiques et le service ayant permis de générer votre œuvre. Étant donné que cette licence est non exclusive, notre "style" de portrait reste disponible pour tous nos clients — cependant, votre portrait spécifique, généré à partir de votre photo et de votre histoire, vous appartient exclusivement et vous êtes libre de l'utiliser comme bon vous semble.

5. AUCUN ACHAT SUPPLÉMENTAIRE REQUIS

Il n'y a pas de frais cachés, pas de processus de candidature, et aucun certificat séparé n'est exigé pour l'utilisation commerciale. L'email de confirmation de votre commande fait office de preuve de votre droit d'utiliser l'œuvre commercialement. Conservez simplement votre reçu de commande précieusement.

6. QUESTIONS

Si vous avez la moindre question concernant l'utilisation de votre portrait, nous serons ravis de vous aider :